![\"\"](\"https://www.les-communs-dabord.org/wp-content/uploads/sites/18/2017/05/th\u00e8se-1.png\")
La th\u00e8se en droit \u00ab\u00a0La propri\u00e9t\u00e9 commune\u00a0\u00bb, soutenue par Florent Masson \u00e0 l’Universit\u00e9 Paris I Panth\u00e9on – Sorbonne en 2016, a \u00e9t\u00e9 mise en ligne en Open Access sur le portail HAL cette semaine.
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Pr\u00e9sentation :
\nLa propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e est souvent assimil\u00e9e \u00e0 la seule propri\u00e9t\u00e9 individuelle. Pourtant, le droit positif conna\u00eet de nombreuses institutions permettant d’assurer une appropriation en commun, qu’il y ait ou non personne morale (indivision, communaut\u00e9 entre \u00e9poux, soci\u00e9t\u00e9s, copropri\u00e9t\u00e9s sp\u00e9ciales, cotitularit\u00e9, etc.). L’objet de la th\u00e8se est de faire appara\u00eetre la propri\u00e9t\u00e9 commune en tant que cat\u00e9gorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits analogues sur une m\u00eame chose. La situation de concurrence entre propri\u00e9taires engendre n\u00e9cessairement ses propres probl\u00e9matiques. Il faut par exemple d\u00e9finir un statut pour les biens communs ou r\u00e9partir les pr\u00e9rogatives juridiques et \u00e9conomiques d\u00e9volues \u00e0 chacun. Par exemple, que deviennent les fruits des biens communs ? Qui peut disposer de ces biens ? Ces probl\u00e8mes apparaissent dans toutes les formes : ils cr\u00e9ent un\u00ab besoin de droit \u00bb que le r\u00e9gime de chaque institution essaye de combler. C’est donc ce fonds commun de probl\u00e8mes qui fait l’unit\u00e9 de la cat\u00e9gorie. L’identit\u00e9 des probl\u00e8mes n’entra\u00eene pas l’identit\u00e9 des solutions. On n’organise pas de la m\u00eame mani\u00e8re des biens communs entre \u00e9poux, la cour d’un immeuble ou les ressources d’une entreprise. Les profondes diff\u00e9rences de r\u00e9gime entre les institutions ne sont cependant pas arbitraires. Elles peuvent s’expliquer notamment par le nombre de propri\u00e9taires, la nature sociologique de leurs relations et le but qu’ils poursuivent. Cette rationalit\u00e9 sous-jacente aux r\u00e8gles r\u00e9v\u00e8le la propri\u00e9t\u00e9 commune comme un \u00ab\u00a0pluralisme ordonn\u00e9\u00a0\u00bb, permettant de proposer des analogies ou des r\u00e9gimes communs.
\nSource\u00a0: La propri\u00e9t\u00e9 commune
\nCet article La propri\u00e9t\u00e9 commune (Th\u00e8se en Open Access) est apparu en premier sur Les Communs d'Abord.
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\n\nLa transition imminente de Twitter ne doit pas conduire la plupart d’entre nous \u00e0 regarder sans rien faire. Elle peut constituer une chance pour nous de discuter, d’imaginer et de nous organiser pour rendre possible\u00a0une autre issue. Quel serait le r\u00e9gime de propri\u00e9t\u00e9 appropri\u00e9 pour le Twitter que nous connaissons et que nous aimons et comment pouvons-nous y arriver ? Comment pouvons-nous nous assurer que la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l’avenir servent d’abord ceux qui en d\u00e9pendent le plus, ceux qui veulent le plus qu’elle r\u00e9ussisse sur le plan culturel, technologique et financier ? Cela pourrait \u00eatre une chance de faire en sorte que la soci\u00e9t\u00e9 soit davantage le reflet du commun et de la communaut\u00e9 que nous avons construite avec son produit.
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