(Séminaire EHESS) Communs : droit, histoire et historiographies

Un séminaire de recherches commence à l’EHESS sur le thème « Communs : droit, histoire et historiographies ». Il aura lieu les 2e et 4e jeudis du mois de 9 h à 11 h (salle 9, 105 bd Raspail 75006 Paris), du 9 novembre 2017 au 14 juin 2018.

Présentation & Programme

Les communs font l’objet de programmes de recherche de plus en plus nombreux, menés à partir d’ancrages disciplinaires les plus divers. L’étude des communs se nourrit, et alimente en même temps, des traditions historiographies multiples : des « humanités classiques » à l’« humanité sauvage » des mondes post-coloniaux, du communisme primitif de Morgan aux débats sur les dynamiques d’enclosure ou d’ouverture dans les régulations d’accès aux communs de la connaissance. La focale privilégiée par le séminaire sera historique et juridique. Le rôle de l’histoire est à la fois central et ambigu dans l’étude des communs. Les travaux sur les communs, quelles que soient les disciplines au travers desquelles ils sont abordés (droit, anthropologie, études politiques, géographie, sociologie…), comprennent fréquemment – comme un passage obligé – une approche historique. Cet usage de l’histoire pose un certain nombre de questions. Quelle continuité peut-on tracer entre des biens communs qualifiés d’« historiques » et intéressant des « communautés » de taille modeste – et les « nouveaux communs », notamment ceux de l’information et de la connaissance, ou encore les « communs globaux » comme l’air ou la biodiversité ? Tenter d’élaborer un cadre théorique pour ces différentes lignes de recherche — sur les communs historiques, les nouveaux communs et les communs globaux –, c’est éviter une naturalisation des communs et prendre la mesure de leur caractère institué. Des débats portent sur la pertinence de références historiques, comme celles d’« enclosure ». Des figures fédératrices différentes se dessinent dans l’étude des communs, d’Elinor Ostrom à Carol M. Rose, qui interrogent les dynamiques – historiques aussi – entre public et commun et posent de façon renouvelée la question de l’« accès » et de la catégorie du « public ».

Nous nous intéresserons notamment à l’analyse de la triangulation entre ressources au sens large du terme, pratiques des acteurs et attribution de droits, qui nous parait comme la marque spécifique des communs. Notre attention se portera sur la dynamique sociale qui lie une chose, une ressource, une pratique, une expérience ou un événement à l’identification d’un collectif d’acteurs. Nous observerons les montages et les traductions juridiques qui sont à la fois la condition et l’effet de ce nouage. Une approche historique et juridique des communs nous permettra d’isoler et d’analyser des séquences temporelles, dans lesquelles les « collectifs » viennent postérieurement au « commun ». Nous privilégierons tout spécialement : 1) Le rôle du droit privé dans le façonnage institutionnel des communs et 2) Les phénomènes divers d’institution juridique des ressources ou des pratiques.

Le séminaire alternera des séances où nous étudierons une riche littérature qui aborde l’histoire des biens communs et leur statut juridique, en croisant la présentation de recherches en cours et des lectures critiques de la littérature sur le sujet. Et des séances où nous accueillerons chercheur-es et équipes de recherche, qui s’intéressent aux communs à partir de points de vue disciplinaires différents.

Programme :

9 novembre 2017 : Alice Ingold (EHESS) et Michele Spanò (EHESS) Communs : entre ‘pulsion’ généalogique et ‘institution’ juridique

23 novembre 2017 : Angelo Torre (Università del Piemonte Orientale) Communs : cas et perspectives

14 décembre 2017 : Alice Ingold (EHESS) Histoire et Communs, un rapport ambigu

11 janvier 2018 : Michele Spanò (EHESS) La matérialité du droit. Edward P. Thompson et l’institution du commun.

25 janvier 2018 : Philippe Minard (EHESS) Edward P. Thompson et les communs : un regard historien

8 février 2018 : Ferhat Taylan (Université de Liège) Du droit de la nature au droit des milieux communs : le cas de la rivière Whanganui et au delà

22 février 2018 : Aurore Chaigneau (Université de Paris Nanterre) Commun, une notion juridique ?

8 mars 2018 : Présentation et discussions autour du Dictionnaire des Communs avec ses curatrices Marie Cornu (CNRS-ISP) Judith Rochfeld (Université Panthéon Sorbonne) et Fabienne Orsi (IRD, LPED)

22 mars 2018 : Pierre Thevenin (Sciences Po Paris) Précarité des communs. Généalogies d’une figure juridique

12 avril 2018 : Séverine Dussolier (Sciences Po Paris) ERC – INCLUSIVE

24 mai 2018 : Robert Nichols (University of Minnesota) Dispossession : A Conceptual Reconstruction

14 juin 2018 : Alice Ingold (EHESS) et Michele Spanò (EHESS) Conclusions et perspectives

Source : https://enseignements-2017.ehess.fr/2017/ue/2208/