Les Communs d'Abord
Les communs d'abord

Les Communs d’abord est un média web indépendant ayant pour but de donner une visibilité aux multiples initiatives, publications et débats liés au mouvement des Communs.

Les communs d'abord
  • Communs : de quoi parle-t-on?
  • Découverte des communs
  • Actualités
  • Les communs en action
  • Communs numériques
  • Débats
  • Recherches
  • Agenda
  • Newsletter
  • Ailleurs sur la toile
  • Archives
  • Qui sommes-nous ?
  • Contribuer
  • Contact

Sauf mention contraire, les contenus de ce blog sont sous Licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0.

Le site est un commun, maintenu techniquement par le Collectif PointCommuns, hébergé par le Hébergement En Communs, et édité par une communauté ouverte.

Conception graphique : Mirages
Typographie : Farray by Adrien Coquet & Inder by Sorkin Type

Pour en savoir plus, contactez-nous.

 

Mastodon  Facebook  Flux RSS  Communecter

bouton faire un don

Mastodon

Licence Semence Libre OpenSourceSeeds : les semences redeviennent un bien commun pour tous

sylviafredriksson, 26 avril 2018.

OpenSourceSeeds a pour but de restaurer les semences comme un commun. Nous équipons les nouvelles variétés de culture d’une licence libre (aussi appelée open source). Cela est le moyen le plus efficace de protéger légalement les semences du brevetage et des certificats d’obtention végétale.

Quelques grandes entreprises dominent aujourd’hui le secteur. Elles sélectionnent les plantes en visant l’uniformité et utilisent des brevets afin de défendre leurs droits d’exploitation et leurs profits. Cela ruine la biodiversité, ralentit l’innovation et restreint la capacité de l’agriculture de s’adapter aux changements climatiques.

Open source et licence libre – qu’est-ce que cela signifie?

 

Règle n°1: Toute personne est en droit d’utiliser la semence, de la multiplier, de l’améliorer, de s’en servir pour des sélections ultérieures, et de la transmettre dans le cadre légal existant.

Règle n°2: Personne n’est autorisé à breveter la semence ou la protéger avec un certificat d’obtention de variété.

Règle n°3: Tout.e détenteur.rice de la semence se doit de conférer les mêmes droits et obligations qu’il.elle a obtenu à la personne à qui il.elle donne la semence.

Ces droits et obligations sont définis par la License Semence Libre (Open Source Seed Licence).

=> Source : www.opensourceseeds.org

  • #licences libres
  • #semences

Laisser une réponse

Cliquez ici pour annuler la réponse.